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    alain
    alain
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    Modernité fiscale : entre rêve et réalité

    Ces jours-ci, chacun a pu le remarquer -et les marocains plus que d'autres- le fisc se met à l'heure de la « modernité ». Cela passe par de nouvelles dispositions en matière d'achat de la fameuse vignette auto.

    Le nouveau directeur des Impôts, M. Omar FARAJ, entend inscrire les services dont il a la responsabilité dans le cadre de la « transition numérique ». Le Maroc, à marche forcée, passe donc dans l'aire de la « modernité » et l'impôt -le « nerf de la guerre »- ne saurait déroger à ce cap fixé.

    Louable intention que la modernisation des services... sauf que cela en surprend plus d'un... Un ami se rendant au centre des impôts jdidi, afin de se procurer la fameuse vignette -ou ce qu'il en reste puisque celle-ci ne sera désormais plus matérialisée par un macaron à apposer sur le pare-brise mais par un reçu à présenter lors de contrôles de police ou de gendarmerie- fut le témoin d'une manifestation de mécontentement des contribuables dont la plupart n'était même pas au courant des nouvelles dispositions et surtout du fait qu'en se procurant le précieux document il leur en coûterait désormais quelques dirhams supplémentaires, histoire de payer les services externalisés que l'Etat marocain a décidé de ne plus rendre.

    Un mécontentement qui s'ajoute aux augmentations du 1er janvier (train, électricité, etc...) et aux pluies qui sont apparues trop tard pour sauver une récolte compromise.

    Le Maroc retomberait-il une fois de plus dans sa propension à être le « mauvais élève de la classe », celui qui n'a qu'une solution : copier sur le voisin ? En tout cas, tout le laisse à penser... Le copieur sera-t-il pour autant un bon copieur ? On peut en douter quelque peu car le « donnant-donnant » nous apparaît comme une clause léonine : pensez, en France, lorsque fut instauré la déclaration de revenus par internet, l'Etat français, pour encourager le quidam contribuable, donnait un bon point consistant en une réduction d'impôt de 10 €. Ici, il en est tout autre : il faudra verser son obole -un pourboire- pour avoir droit de décrocher le jack pot, la fameuse vignette.

    La Loi de Finances 2016 contient d'autres dispositions concernant notamment les contrôles fiscaux. Bon, vous me direz que ça concerne essentiellement les entreprises. Ok, mais... M. le directeur des Impôts compte s'appuyer sur de nouveaux logiciels, de nouvelles normes, afin de déceler les « anomalies » des déclarations fiscales des entreprises. Une batterie de mesures concrétise ces nouvelles orientations. M. Omar Faraj indique ses intentions : «Fin 2016 et début 2017, je ne veux plus qu’un contribuable vienne à la DGI. Il n’a rien à y faire sauf s’il a un dossier complexe ou s’il a besoin d’un accompagnement personnalisé».


    Tout cela me rappelle mes années de « jeunesse », l'informatisation des contrôles fiscaux en France et la grogne de nos agents des impôts à qui leurs supérieurs avaient donné la nouvelle « philosophie fiscale » : « arrêtez de vouloir débusquer les fraudeurs, ceux qui ne font aucune déclaration, ça ne représente que 4 % de l'ensemble des contribuables potentiels, occupez-vous de ceux qui font leurs déclarations afin de déterminer d'éventuelles failles ». Les « contrôles sur pièces » étaient nés... La « déshumanisation des services » voulue au Maroc était née... Pour copie conforme !
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