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alain
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véhicule - Dédouaner un véhicule d'occasion Empty Dédouaner un véhicule d'occasion

le Mer 27 Juin 2012, 09:47
Dédouaner un véhicule d'occasion

La question du dédouanement par un résident étranger au Maroc d'un véhicule immatriculé en Europe, nous est souvent posée : quelles formalités et surtout quel coût ? Si le conseil que nous pouvons donner à nos concitoyens dans tous les cas d'avoir à interroger précisément le service des douanes, nous pouvons néanmoins analyser la "philosophie" de la règlementation marocaine à ce sujet et, au moyen du calculateur du service des douanes, obtenir une idée du montant qu'il vous faudra débourser.

Dans la présente étude, nous avons mis de côté tout ce qui concerne les MRE (marocains résidant à l'étranger) pour ne conserver que ce qui concerne les résidents étrangers au Maroc, c'est à dire ceux d'entre nous qui sont titulaires d'une carte de séjour.

Les droits à payer sont variables en fonction :
1°) du type de véhicule importé
2°) de l'âge du véhicule (+ ou - de trois ans)
3°) du bureau de douane où est déposé le dossier (douane à l'entrée du territoire marocain ou douane à l'intérieur du Royaume).


Résidant au Maroc (Dédouanement au bureau douanier d'entrée)

Conditions de dédouanement

Le dédouanement des véhicules automobiles et motocycles à deux roues d'une cylindrée supérieure à 80 cm3 importés de l'étranger par des personnes résidant au Maroc (marocaines ou étrangères) doit obligatoirement s'effectuer auprès du bureau des douanes d'entrée (aux frontières).

Pièces à produire

Carte grise du véhicule (original + photocopie)
Pièce d'identité (carte d'identité nationale ou carte de séjour)
Facture d'achat originale pour les véhicules automobiles ayant trois (03) mois d'âge ou moins
Procuration dûment légalisée par les autorités compétentes à l'étranger, délivrée par le propriétaire du véhicule, en cas d'importation par une personne autre que le propriétaire.

Résidant au Maroc (Dédouanement auprès d'un bureau douanier à l'intérieur du Royaume)


Conditions de dédouanement


Un véhicule automobile ou un motocycle à deux roues d'une cylindrée supérieure à 80 cm3, importé sous le régime de l'Admission Temporaire (AT) par un résident à l'étranger (MRE ou autres), peut être dédouané au nom d'un résident au Maroc dans un des bureaux douaniers à l'intérieur du Royaume. Les deux personnes concernées (le bénéficiaire du régime de l'AT et le résident au Maroc) sont tenus de se présenter tous deux au bureau douanier pour dédouaner le moyen de transport en question avant expiration du délai de l'AT. En cas de dépassement de délai, une pénalité est exigée. Son montant dépend de la durée de ce dépassement.

A noter que le dédouanement de ces engins (véhicules automobiles et motocycles) admis temporairement au Maroc implique le paiement, en sus des droits et taxes d'importation, d'une amende d'un montant de 1500 dirhams et des droits de timbre de 40 dirhams (et ce, en raison du non respect des engagements pris par le bénéficiaire du régime de l'AT à savoir la réexportation du véhicule dans le délai prescrit).

Pièces à produire

Certificat d'identification, en double exemplaire, délivré par le centre d'immatriculation du ressort
Pièce d'identité (carte d'identité nationale ou carte de séjour)
Facture d'achat originale pour les véhicules automobiles ayant trois (03) mois d'âge ou moins
Original de la déclaration d'admission temporaire « D16 Ter » servie et imprimée via le site internet ou « D16 bis » délivrée par le bureau d'entrée
Procuration dûment légalisée par les autorités compétentes à l'étranger, délivrée par le propriétaire du véhicule, en cas d'importation par une personne autre que le propriétaire.
Simulation de calcul de droits :

Ci-dessus, un lien vous permet d'avoir accès au calculateur du site de l'administration des douanes marocaines. Il suffira de remplir le questionnaire qui se déroule au fur et à mesure de la simulation. Il conviendra, muni de la carte grise du véhicule, de répondre aux différentes questions posées. A noter que l'on ne peut en aucun cas dédouaner un véhicule de plus de 5 ans d'âge.

Une conclusion s'impose donc : le meilleur âge pour le dédouanement d'un véhicule à un coût minimum se situe entre 3 et 5 ans.


Pour le calcul de droits d'importation, cliquer sur le lien bleu ci-dessous :
simulateur de l'administration des douanes

Référence du Bureau de dédouanement à EL JADIDA


Personnes à contacter
:
AZZAL BRAHIM
RIKALI ABDELMAJID
Adresse : Port El Jadida
Téléphone :            0523-34-20-61      
Fax : 0523-39-38-91
E-mail : mcv_eljadida@douane.gov.ma

La présente étude est réalisée à partir des renseignements fournis par le site de l'administration des doaunes du Royaume du Maroc que l'on peut utilement consulter.
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