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    alain
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    23052020

    au 1er septembre 2020, que les tribunaux feront leur retour à une activité parfaitement normale dans le respect des mesures d'hygiène et de prévention. Empty au 1er septembre 2020, que les tribunaux feront leur retour à une activité parfaitement normale dans le respect des mesures d'hygiène et de prévention.

    Maroc - Retour à la normale pour la justice... en tout cas, un plan de retour progressif se mettra en place dès le 11 juin et comprendra 3 phases :

    Like a Star @ heaven du 11 au 30 juin prochain, l'activité obéira aux mêmes dispositions prises pendant l'état d'urgence avec quelques modifications dont le conditionnement de la tenue des procès à distance par l'accord de l'accusé et de sa défense, et la réouverture des bureaux d'ordre des tribunaux

    Like a Star @ heaven du 1er juillet au 31 août la justice connaîtra la reprise de certaines activités (tribunaux de la famille, litiges relevant du droit du travail, affaires commerciales) mais sans se détacher de la justice à distance.



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