Voyage vers le France : du nouveau concernant les documents d'identité

Voyage vers le France : du nouveau concernant les documents d'identité

L'un de nos fidèle lecteur vient de nous transmettre la réponse qu'il a reçu du consulat de France à Barcelone à propos des difficultés rencontrées par certains de nos concitoyens à la frontière espagnole. Il va s'en dire qu'il sera important d'avoir sur soi toutes les preuves qui permettent de justifier de notre état de résident français au Maroc. (l'échange de messages se lit de bas en haut)

De :
Date : 30/05/2017 15:19:02
A :
Sujet : Fwd: [CONTACT SITE] Accès au port de Barcelone ( douanes ) avec un véhicule à carte grise délivrée au Maroc

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Bonjour ,

Devant une certane urgence et le peu de renseignements fournis jusqu'alors par le Consulat de France à Agadir concernant l'histoire d'adresses de carte grise marocaine et de passeport français , j'ai envoyé ce matin ce mail au Consulat de France à Barcelone .
La réponse m'est parvenue en début d'après-midi ( bravo les AE ! ) et elle me parait claire : : se munir des pièces justificatives de résidences domiciliaire et/ou fiscale au Maroc ( un peu de paperasserie en sus à ne pas oublier ! ) dans le cas d'une demande douanière espagnole et tant mieux pour celles ou ceux qui ont déja un passeport avec adresse au Maroc .

Et dire qu'on a tendance à se plaindre des valises de documents à fournir à l'administration marocaine !
Bonne chance tout de même à tous les voyageurs !
Amitiés ,
G.Bonneton

---------- Message transféré ----------
De : Consulat Général de France <info@consulfrance-barcelone.org>
Date : 30 mai 2017 à 15:16
Objet : RE: [CONTACT SITE] Accès au port de Barcelone ( douanes ) avec un véhicule à carte grise délivrée au Maroc
À :

Bonjour,

Un véhicule doit être immatriculé obligatoirement par le pays de résidence du propriétaire, qui pourra à son tour avoir plusieurs domiciles (mais qu’une seule résidence légale).
Le passeport doit montrer l’adresse du lieu de résidence légal de son titulaire. Si vous traversés l’Espagne avec une voiture immatriculée au Maroc, vous devrez être en mesure de pouvoir justifier de votre résidence (légale et fiscale) au Maroc.

Cordialement

CONSULAT GENERAL DE FRANCE
Ronda Universitat, 22, 4éme étage
08007 BARCELONE
Tél. : 00 34 93 270 30 00
Fax : 00 34 93 270 30 49
info@consulfrance-barcelone.org
www.consulfrance-barcelone.org
Progressons vers l'écocitoyenneté en économisant le papier - N'imprimez pas systématiquement les messages.

De: La France en Espagne [mailto:no-reply@ambafrance.org]
Enviado el: dimarts, 30 / de maig / 2017 15:01
Para: info@consulfrance-barcelone.org
Asunto: [CONTACT SITE] Accès au port de Barcelone ( douanes ) avec un véhicule à carte grise délivrée au Maroc

La France en Espagne

Formulaire posté le : 30 mai 2017 à 15h01min.
Par :
Bonjour ,
Résident français au Maroc et retraité , je souhaite savoir si de nouvelles dispositions douaniéres espagnoles obligeraient désormais à ce que mon adresse actuelle au Maroc figure obligatoirement sur mon passeport français ( qui m’a été délivré par la Préfecture de l’Isère en 2012 ) et soit identique à l’ adresse figurant sur la carte grise de mon véhicule à immatriculation marocaine , ce qui n’est pas le cas bien évidemment .
Des résidents français transitant de Tanger vers Algésiras avec leur véhicule se sont vus la semaine dernière verbalisés par les Douanes espagnoles car sur leurs passeports français ne figurait pas pas la meme adresse que celle figurant sur leur carte grise délivrée au Maroc !
Mon fils habitant à Madrid , je dois arriver le 7 juin par Ferry au port de Barcelone avec mon véhicule immatriculé au Maroc et je vous serait reconnaissant de bien vouloir m’indiquer si oui ou non une pénalité est effectivement applicable .
J’ajoute que d’autres résidents français sur le départ pour un transit véhiculaire par l ’Espagne , inquiets , sont intéressés par une information exacte et vous en remercieraient grandement .
Jusqu’alors aucune disposition de cette sorte n’a été rendue publique et/ou obligatoire .
Comptant sur une réponse rapide , je vous prie de croire à l’expression de ma parfaite considération .
Dr G.Bonneton
Lot Erac villa 124
Imi Ouaddar / près Agadir - Royaume du Maroc
Envoi via le site La France en Espagne (https://barcelone.consulfrance.org/)
Message envoyé depuis l’adresse IP : 95.210.243.249.

— Envoyé par La France en Espagne

On avance dans le dénouement de cette affaire !

Je me permets de reproduire ci-dessous, la communication que fait ce jour 05 juin 2017 le Président de l'association El Jadida-Accueil, résultat de ses investigations et de ses interventions auprès du consulat général de France à Casablanca.

Cette communication est en tout point conforme à la situation rencontrée ce jour à la frontière espagnole par l'un de nos compatriote qui fait route vers la France au moyen de son véhicule et qui se trouve dans la situation décrite (passeport en cours de validité obtenu en France métropolitaine et carte grise du véhicule à son nom et à son adresse à El Jadida) Il a présenté son passeport, sa carte de résidence et les documents concernant son véhicule et m'indique dans un texto à 16 heures 05 ainsi libellé :"Intox - pas de problème rencontré".

Message du Président d'El Jadida-Accueil :

"Selon le Consul général de France à Casablanca, il semblerait que l'affaire telle qu'elle nous a été relatée " n'est pas aussi claire qu'il y a paru " et que, si les douaniers ont pu faire un peu de zèle, "les papiers tels qu'ils ont été présentés n'étaient pas cohérents entre eux".

Donc, pas de panique !

Toutefois, il importe, qu'avant d'entreprendre tout voyage ou déplacement "urbi et orbi" quels qu'il soient, de vérifier la validité de vos documents personnels et de voyage pour la durée de votre absence.

- passeport à jour, l'adresse qui y figure n'a pas d'importance et sa rectification est facultative.
- permis de conduire et carte grise marocains à jour,
- carte de séjour marocaine actualisée. (N.B. tout changement d'adresse au Maroc doit être signalé aux autorités compétentes et la carte refaite).

Ayez ces trois documents à portée de la main et prêt à être présentés aux autorités compétentes.
Bonne soirée à tous.

Charles R. de RANCHER
Président"

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Re: Voyage vers le France : du nouveau concernant les documents d'identité